Assurer une maison médicale ou un centre de santé
Un centre médical est à la fois un lieu de soins, un employeur, un gestionnaire de données de santé et souvent une ASBL avec un conseil d'administration. Chacune de ces dimensions appelle sa propre couverture.
Le lieu
Accueil de nombreux patients, salle d'attente, parfois une pharmacie, un laboratoire ou des activités collectives : la responsabilité d'exploitation du centre est centrale. Le bâtiment, les aménagements et l'équipement se couvrent par la garantie cabinet et matériel, avec une perte d'exploitation.
Les équipes
Personnel d'accueil, infirmiers et paramédicaux salariés : l'assurance accidents du travail est obligatoire. Les praticiens indépendants qui consultent dans le centre conservent leur propre RC professionnelle, dont nous vérifions l'existence et l'étendue. La structure peut aussi être mise en cause pour l'organisation des soins.
Au forfait ou à l'acte
Une maison médicale au forfait suit une patientèle inscrite, avec une organisation collective des soins. Le mode de fonctionnement influence la répartition des responsabilités entre la structure et les soignants, et donc la façon de les assurer.
Les données
Dossier patient partagé, agenda en ligne, facturation : un incident informatique touche tout le centre. La cyber protection est fortement recommandée.
Les administrateurs
Quand le centre est une ASBL, ses administrateurs peuvent voir leur responsabilité personnelle engagée pour une faute de gestion. Une assurance responsabilité des administrateurs protège les personnes qui s'engagent bénévolement dans la gouvernance du centre.